KSB 00 – Introduction

KSB 01 – L’énoncé de mission de la commission scolaire kativik

KSB 02 – Règles de gestion interne du Comité exécutif

KSB 03 – Ordonnance concernant la délégation de fonctions et de pouvoirs

KSB 04 – Code de déontologie pour les Commissaires de Kativik Ilisarniliriniq

KSB 05 – Code d’éthique et de conduite professionnelle des employés de Kativik Ilisarniliriniq

KSB 06 – Abrogé

KSB 07 – Règlement concernant la gestion interne du Conseil des commissaires

KSB 08 – Règles concernant la composition et le fonctionnement des comités d’éducation

KSB 09 – Procédure d’élection des commissaires

ADM 01 – Directive sur la fermeture du Centre administratif en cas d’urgence

ADM 02 – Directive sur la fermeture des écoles et des centres d’éducation aux adultes et de la formation professionnelle

ADM 03 – Directive sur la protection du droit d’auteur

ADM 04 – Directive sur le dépôt légal des publications produites par la Commission scolaire

ADM 05 – Directive sur la reconnaissance des employés et des représentants élus

ADM 06 – Politique sur l’usage du tabac

ADM 07 – Politique sur les déplacements pour assister à des funérailles ou à d’autres événements spéciaux

ADM 08 – Directive sur la couverture d’assurance et la responsabilité civile

ADM 09 – Politique sur la collation des grades

ADM 10 – Directive sur la protection des renseignements personnels et l’accès à l’information

ADM 11 – Directive sur les services de consultation

ADM 12 – Directive sur l’application de la Loi sur la Protection de la Jeunesse

ADM 13 – Politique sur les langues d’enseignement

ADM 14 – Politique pour prévenir et faire cesser le harcèlement psychologique ou sexuel au travail

• AMD 14 – Procédure de traitement des situations de harcèlement psychologique ou sexuel

ADM 15 – Politique sur la Santé et la Sécurité au Travail

ADM 16 – Directive contre l’intimidation et pour la promotion des écoles paisibles et réceptives

ADM 17 – Directive sur l’utilisation des ressources informatiques et des médias sociaux

ADM 18 – Politique sur la prévention et la résolution de conflits

ADM 19 – Politique concernant les relation avec les medias

ADM 20 – Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle

ADM 21 – Procédure de traitement des plaintes formulées lors de l’adjudication ou de l’attribution d’un contrat public et lors d’un processus d’homologation de biens et de qualifications d’entreprises

ADM 22 – Abrogé

ADM 23 – Directive sur la gestion des dossiers d’élèves du primaire, du secondaire et de l’éducation aux adultes

ADM 24 – Politique de gestion des documents

SO 01 – Directive sur la suspension et l’expulsion des élèves du secteur régulier

SO 02 – Abrogé

SO 03 – Politique sur les frais d’instruction des bénéficiaires hors Nunavik

SO 04 – Politique sur l’usage des armes à feu pendant les activités scolaires

SO 05 – Directive sur les sorties et excursions

SO 06 – Abrogé

SO 07 – Politique sur les devoirs de la maternelle au secondaire 5

SO 08 – Politique d’école à domicile et de tutorat

SO 09 – Politique sur l’évaluation des apprentissages et sur la promotion des élèves

ADU 01 – Code de conduite pour les étudiants de l’Éducation des adultes et de la formation professionnelle

ADU 02 – Directive sur le parrainage des étudiants transférés – Éducation des adultes et formation professionnelle

ADU 03 – Directive sur la résidence d’étudiants du Centre de formation Nunavimmi Pigiursavik et toute autre résidence sous la supervision du Service de l’éducation des adultes et de la formation professionnelle

ADU 04 – Politique relative à l’admission et l’inscription des élèves en formation générale des adultes et formation professionnelle

ADU-05 – Normes et modalités d’évaluation des apprentissages et de sanction des acquis en formation générale des adultes

HR 01 – Directive concernant les voyages sociaux

HR 02 – Directive sur les jours de récupération du personnel cadre

HR 03 – Directive sur l’horaire d’été

HR 04 – Directive sur les vacances annuelles des cadres et hors cadres

HR 05 – Abrogé

HR 06 – Abrogé

HR 07 – Directive sur les congés pour opérations de recherche et de sauvetage

HR 08 – Abrogé

HR 09 – Directive sur les congés spéciaux pour des activités extérieures

HR 10 – Abrogé

HR 11 – Directive sur la vérification des références

HR 12 – Directive sur les évacuations pour raisons médicales

HR 13 – Politiques sur les avantages des bénéficiaires affectés à Montréal

HR 14 – Directive sur le Fonds de perfectionnement des enseignants

• ANNEXE A : Demande de participation – Conférence et atelier (enseignants)

HR 15 – Directive sur le Fonds de perfectionnement des professionnels non enseignants

• ANNEXE A : Formulaire de remboursement de cours (professionnels non-enseignants)
• ANNEXE B : Formulaire de demande de perfectionnement (professionnels non-enseignants)

HR 16 – Directive sur le Fonds de perfectionnement des employés de soutien

• ANNEXE A : Formulaire de demande de perfectionnement (employés de soutien)
• ANNEXE B : Formulaire de remboursement de cours (employés de soutien)

HR 17 – Directive sur le Fonds de perfectionnement des gestionnaires

• ANNEXE A : Formulaire de remboursement de cours (gestionnaires)
• ANNEXE B : Formulaire de demande de perfectionnement (gestionnaires)

HR 18 – Directive concernant l’octroi de congés sans traitement autres que ceux prévus aux conventions collectives et autres règlements

HR 19 – Politique concernant l’alcool, les drogues et les médicaments

FIN 01 – Directive sur les voyages d’affaires des représentants élus

FIN 02 – Directive sur les voyages d’affaires des employés

FIN 03 – Politique sur les Comptes locaux aux secteurs régulier et de l’éducation aux adultes

MR 01 – Directive sur l’attribution de contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction

MR 02 – Directive sur l’utilisation des installations et de l’équipement de la Commission scolaire par la communauté ou par d’autres organisations

MR 03 – Directive sur le logement pour les employés des écoles et des Centres d’éducation des adultes

MR 04 – Directive sur les exercices d’évacuation et les évacuations d’urgence dans les écoles

MR 05 – Directive sur l’utilisation des véhicules de la Commission scolaire

MR 06 – Directive sur l’utilisation des téléphones et des télécopieurs, des photocopieurs et autres appareils de communication

EQU 07 – Abrogé

MR 07 – Directive sur l’entreposage des meubles des employés

MR 08 – Directive sur les vols nolisés pour voyages d’affaires ou voyages sociaux

MR 09 – Directive concernant le transport de nourriture, des effets personnels et des meubles pour les employés affectés au Nunavik

SP 01 – Politique encadrant le Programme d’aide financière aux étudiants du postsecondaire

SP 02 – Code de conduite pour les étudiants du postsecondaire bénéficiant du programme d’aide financière de la commission scolaire

CS 01 – Directive sur l’organisation des services pour les élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage

CS 02 – Politique scolaire en matière de nourriture et de boisson

CS 03 – Procédure relative à la consommation de substances psychoactives sur les lieux de l’école